Bienvenue !
-
- : Généalogie en image des branches paternelles et maternelles de la famille Wullems Lauze.
- Recommander ce blog
- Retour à la page d'accueil
Musique support
Catégories
Liens et Cousinades
Infos minute !
,
et son graphisme est
susceptible d'évolution.
De par son objet, il est
amené à être mis à jour
de façon aléatoire. Pour
en suivre l'avancée, vous
êtes invités à vous inscrire
à la
et son graphisme est
susceptible d'évolution.
De par son objet, il est
amené à être mis à jour
de façon aléatoire. Pour
en suivre l'avancée, vous
êtes invités à vous inscrire
à la
Base de données
A la date de ce jour,
la base de données
de mon logiciel
Généatique 2004
comporte
1 530 individus en
cours de traitement.
*
Communautés
Recherches
Législation et Généalogie
CNIL - Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Portant recommandation sur la mise en oeuvre par des particuliers de sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel dans le cadre d’une
activité exclusivement personnelle.
Journal Officiel du 17 décembre 2005.
Journal Officiel du 17 décembre 2005.
Délibération CNIL n° 2005-284 du 22 novembre 2005
Décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre
d’une activité exclusivement personnelle.
(norme d’exonération n° 6). Journal Officiel du 17 décembre 2005.
(norme d’exonération n° 6). Journal Officiel du 17 décembre 2005.
La loi N°79-18 du 03-01-1979
Loi sur les archives. version consolidée au 24 février 2004, qui définit un délai de cent ans avant que les actes de l'état civil soient rendus
publics.
- version consolidée au 31 décembre 2006.
Décret n° 62-921 du 6.8.1962
Décret modifiant certaines règles relatives aux actes de l'état civil- version consolidée au 31 décembre 2006.
Mentions légales
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne présente dans cette base de données généalogiques dispose d'un droit d'accès et de rectification pour les informations la concernant, elle et ses enfants mineurs. A tout moment, vous avez le droit de demander à en être retiré. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-moi.
Avis des visiteurs...